Raison sociale : Renault Couvreur
Forme juridique : Auto-entrepreneur (Micro-entreprise)
SIRET : [À compléter]
Adresse : Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône (13)
Téléphone : 06 16 80 34 64
Email : artisan.renault@gmail.com
TVA : Non applicable (franchise en base de TVA - article 293 B du CGI)
[Nom du responsable] - artisan.renault@gmail.com
Hébergeur : Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, USA
Site web : vercel.com
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Assurance décennale : [Nom de la compagnie]
Numéro de police : [À compléter]
Garantie : Valide
Certifications : Qualibat RGE
Titre professionnel : Artisan couvreur
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Renault Couvreur adhère au Service du Médiateur [À compléter - nom du médiateur de la consommation].
Coordonnées du médiateur :
[À compléter]
Dernière mise à jour : Février 2026